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Marques déposées par la société LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE
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LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE
LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE, S.C.A

Numéro de dépôt :
4051760
Date de dépôt :
03/12/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NICE
Date d'expiration :
03/12/2023
LES CELLIERS DE LA PRESQU\'ILE de LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE

Présentation de la marque LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE

Déposée le 3 décembre 2013 par la société LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NICE), la marque française « LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-52 du 27 décembre 2013.

Le déposant est la société LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE domicilié(e) QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 783 104 722 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme GIUDICE Patricia, Avocat domicilié(e) 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France.

La marque LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4051760.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CELLIERS DE LA PRESQU'ILE est expirée depuis le 3 décembre 2023.

LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE a également déposé les autres marques suivantes : R de Ramatuelle , Beauté de Ramatuelle


LES CELLIERS DES VIGNERONS DE RAMATUELLE, S.C.A - QUARTIER LES BOUTINELLES - 83350 - RAMATUELLE - France - SIREN 783104722


Mme GIUDICE Patricia, Avocat - 1 rue du Lycée - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2014-13

Vins bénéficiant de l'appellation d'origine protégée Côtes de Provence.